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R.C.A.1V.Q. 171
- Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la circulation et le stationnement
Annexe
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Date d'entrée en vigueur
2013-12-17
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Annexe XII
(
articles 25 et 26
)
Circulation interdite aux autobus urbains, nolisés et touristiques - circulation interdite aux autobus
Annexe XII
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2016, Ordonnance O-58, a. 2.
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